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1. Utilisation de la licence
La permission est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site Web de l'entreprise pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :
- modifier ou copier les documents;
- utiliser les documents à des fins commerciales, ou pour toute exposition publique (commerciale ou non commerciale);
- tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de l'entreprise;
- supprimer tout copyright ou autres notations de propriété des documents; ou
- transférer les documents à une autre personne ou "miroiter" les documents sur tout autre serveur.
Cette licence prendra automatiquement fin si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par l'entreprise à tout moment. Lors de la résiliation de votre visualisation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit sous format électronique ou imprimé.
2. Clause de non-responsabilité
Les documents sur le site Web de l'entreprise sont fournis "tels quels". L'entreprise ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline par la présente toutes les autres garanties, y compris sans limitation, les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. De plus, l'entreprise ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site Internet ou autrement liés à ces documents ou sur tout site lié à ce site.
3. Limitations
En aucun cas, l'entreprise ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser les documents sur le site Internet de l'entreprise, même si l'entreprise ou un représentant autorisé de l'entreprise a été notifié oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions ne permettent pas de limitations sur les garanties implicites, ou des limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.
4. Révisions et Errata
Les documents apparaissant sur le site Web de l'entreprise pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L'entreprise ne garantit pas que l'un des documents sur son site Web est exact, complet ou actuel. L'entreprise peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site Web à tout moment sans préavis. Cependant, l'entreprise ne prend aucun engagement de mettre à jour les documents.
5. Liens
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6. Modifications des Conditions d'Utilisation du Site
L'entreprise peut réviser ces conditions d'utilisation de son site Web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces conditions générales d'utilisation.
7. Droit applicable
Toute réclamation relative au site Web de l'entreprise sera régie par les lois du pays de l'entreprise sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.
8. Création du site
Ce site a été créé par Loïc Rossi. Pour plus d'informations, vous pouvez le contacter à l'adresse email suivante : .
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